1. Éditeur du site
Éditeur du site
Le site https://ccspb.fr est édité à titre personnel dans le cadre d’une activité de publication d’informations sur l’immobilier, l’habitat et la vie quotidienne.
Directeur de la publication
Contact via la page dédiée
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site CCSPB.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Responsabilité
Les informations publiées sur CCSPB.fr sont fournies à titre informatif.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences liées à l’utilisation des informations et conseils disponibles sur le site.
Les liens externes présents sur le site ne constituent pas une validation du contenu vers lequel ils renvoient.
5. Données personnelles et cookies
Le site peut collecter certaines données à caractère personnel (formulaire de contact, statistiques de fréquentation, etc.) conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre du fonctionnement du site et ne sont jamais revendues à des tiers.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à : contact@ccspb.fr
Le site peut également utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez paramétrer leur utilisation dans votre navigateur.
6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lyon, sauf disposition légale contraire.

